LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant :
Vu l'article 462 du code de procédure civile ;
Attendu qu'une erreur matérielle a été commise dans la rédaction de la minute de cet arrêt consistant, dans le dispositif, à casser l'arrêt en ce qu'il limite l'indemnisation de M. X... relative aux pertes de gains professionnels futurs, alors que la cassation concernait les pertes de gains professionnels avant consolidation ;
Qu'il convient de rectifier cette erreur ;
PAR CES MOTIFS :
RECTIFIE l'arrêt n° 531 F-D du 15 mai 2015 sur le pourvoi n° U 14-15.552, par la substitution à la 3e ligne du dispositif des termes « avant consolidation » au terme « futurs » ;
Dit qu'à la diligence du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt rectificatif sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ;
Dit qu'à la diligence du directeur de greffe de la Cour de cassation, le présent arrêt sera transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt rectifié ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du trente septembre deux mille quinze.
